NPC5952142

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	19/04/2007
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de travail mécanique des métaux
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté NETRA SYSTEMS (NTS)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 70 rue du Collège à Marcq-en-Baroeul 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	21/06/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/02/2007 Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 70 rue du Collège
Code INSEE :	59378
Commune principale :	MARCQ-EN-BAROEUL (59378)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 653,922 654,037 707,033 654,056 Y (m) 331,591 2,632,091 7,064,864 2,632,115 Préc.XY Décamètre     numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SNC Marcq Collège 11/10/2005 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MARCQ-EN-BAROEUL 01/01/2003 1/1000 AN; AS; AO ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/05/2003
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements C25 14/05/2003 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AP59 248
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Netra systems

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	En 2007, la construction d'habitations individuelles est en cours.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	nappe libre du quaternaire
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	501
Nom du système aquifère :	FLANDRES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AP59 248

12 - Synthèse historique

Historique :

Dossier AP59 248: RD du 14/05/2003 pour l' exploitation d' un atelier de travail mécanique des métaux et alliages.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.