Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

04/06/2007

Nom(s) usuel(s) :

Décharge sauvage

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Lieu dit Intramuros à NOYELLES LES SECLIN	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

09/07/2007

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	15/02/2007	Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :

59437

Commune principale :

NOYELLES-LES-SECLIN (59437)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	648,180	648,278	701,179
Y (m)	320,010	2,620,488	7,053,316
Préc.XY	Décamètre

Commentaire(s) :

Accés par la N352

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	01/01/1111		?	1er groupe	?=Origine de la date non connue

Commentaire(s) :

Stocks de fûts de produits chimiques dangereux

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Site cloturé en friche sans bâtiment.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Distance captage AEP :	0
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001j
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Inventaire des décharges sauvages

12 - Synthèse historique

Historique :

D'après le rapport de la visite du 25/08/1974, il s'agit d'un stockage de produits chimiques dangereuse dans une enceinte non clôturée et non gardée. Le risque d'une dangereuse contamination de la nappe des eaux superficielles est à surveiller.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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