NPC6200048

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	04/09/1997
Nom(s) usuel(s) :	Terril 118
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CDF
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/06/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00206x9009 EPF

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 08/03/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	Fosse N° 1
Code INSEE :	62637
Commune principale :	OIGNIES (62637)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 647,966 648,059 700,853 647,876 Y (m) 307,267 2,607,719 7,040,556 2,607,967 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/25000 1959 Oui Carte Ravet Anceau 1/15000 1992 Oui
Commentaire(s) :	"80 Rue des Fusillés".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune (11,5 ha) 01/01/1856 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Oignies 08/03/2005 1/1000 AL 83, 11, 5, 77
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1856
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1856 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie Ostricourt 01/01/1856 HBNPC 01/01/1946
Commentaire(s) :	Terril 118. Terril noir et rouge.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	12.6 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	Info BDFI_93 : aucun projet de reconquête n'a été identifié D'après la mairie, c'est un espace vert ouvert au public

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	00206X0190
Distance captage AEP :	1,650
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Sable du landénien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	201c
Nom du système aquifère :	LANDENIEN DES FLANDRES / LANDENIEN D'ORCHIES LIBRE
Commentaire(s) :	Formation superficielle : limons, argiles de Louvil. Substratum : craie sénonienne.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Centre historique minier Lewarde - EPF / BDFI_93

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.