Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6200058

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 02/09/1997
Nom(s) usuel(s) : Terril 115
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CDF
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 01/06/2004
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00206X9040 EPF

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 22/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation : Bois d'Epinoy, Cité de la Faisanderie
Code INSEE : 62907
Commune principale : LIBERCOURT (62907)
Zone Lambert initiale : Lambert I
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 646,591 646,682 699,492 647,014
Y (m) 309,092 2,609,548 7,042,396 2,609,759
Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
CARVIN 20 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Carte IGN 1/25000 1959 Oui
Carte Ravet Anceau 1/15000 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
SA TERRILS 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant Oui
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Libercourt 01/01/2005 AN 159p
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1946
Date de fin d'activité : (*) 01/01/2001
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1946 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC 01/01/1946
 
Commentaire(s) : Terril 115. On ne connaît que l'année de la date d'exploitation. On ne connaît pas l'importance de l'activité. N° BDFI : 000206 x 9040 - Terril toujours présent. Terril conique, noir. Infos BDFI : Site partiellement en exploitation par Tercharnor ; Siège d'un lavoir de Tercharnor

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Surface totale : 15 (en ha)
Code POS : 40ND
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Réaménagement sensible : Non
Projet de réaménagement : Reprofilage
Commentaire : Info BDFI-93 : requalification à envisager après la fin des activités

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
TERCHARNOR Entreprise privée ou son représentant Locataire

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Péri-urbain
Captage AEP : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Forage (autre qu'AEP) 200 00206X En aval Industriel (Terchanor)
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Étangs et Bois d'Epinoy
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du sénonien
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001y
Nom du système aquifère : ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) : Craie sénonienne. Formation superficielle : limons, argiles Louvil.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Centre historique minier de Lewarde - EPF/BDFI-93

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.