NPC6200151

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	05/09/1997
Nom(s) usuel(s) :	"Ateliers Centraux"
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CDH du OIGNIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	08/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 08/03/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	"Ateliers centraux"
Code INSEE :	62637
Commune principale :	OIGNIES (62637)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 647,035 647,127 699,931 646,946 Y (m) 308,464 2,608,919 7,041,763 2,608,613 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/20000 1968 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle OIGNIES 01/01/1961 A 748p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/09/1961
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie d'autres métaux non ferreux C24.54Z 13/09/1961 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1W 14 922 fonderie de bronze et aluminium
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CDH du OIGNIE 13/09/1961
Commentaire(s) :	Fonderie de bronze et aluminium.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	00206X0190
Distance captage AEP :	1,500
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 200 00206X0352F1 En amont Industriel (Brayel Vins)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	Formation superficielle : alluvions. Substratum : craie sénonienne. Autre forage AEP 00206x0022

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD62 : 1W 14 922

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.