NPC6200260

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	16/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Cie française de raffinage
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11 rue du Dr. Lancereaux à Paris (8e) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/03/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 23/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	62523
Commune principale :	LOISON-SOUS-LENS (62523)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 637,263 637,335 690,117 636,467 Y (m) 305,315 2,605,767 7,038,695 2,605,156 Préc.XY       numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1/1000 Oui Carte IGN 1/20000 1968 Oui
Commentaire(s) :	Les Coordonnées X, Y indiquées ci-dessous correspondent au barycentre de la rue.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/09/1956
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 03/09/1956 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1W 9337 03/09/1956
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Cie Française de Raffinage 03/09/1956
Commentaire(s) :	Dépôt de liquide inflammable : 45 m3 : déclaration du 03/09/1956.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Terrain vague

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD62 1W9337

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.