NPC6200312

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	11/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Gr Oignies/HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/05/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 03/03/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	Une partie sur le terril plat de la Fosse 8 et en bordure de la Rampe d'accès à la CD160E.
Code INSEE :	62321
Commune principale :	EVIN-MALMAISON (62321)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 648,677 648,770 701,534 649,332 Y (m) 303,814 2,604,259 7,037,092 2,603,913 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/20000 1968 Oui
Commentaire(s) :	Terrain de décharge desservi par le CD160E et le chemin des Fonds. Il est éloigné de plus de 500 m de cette habitation et de 300 m des puits ou sources les plus proches.

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	22/10/1963
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 1W 23 676/2 dépôt d'ordures ménagères
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC (G. Oignies) 22/10/1963
Commentaire(s) :	Dépôt d'ordures ménagères.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Projet de réaménagement non identifié (Le terril est toujours présent, mais le dépôt d'ordures ménagères n'existe plus : peut être enfouis)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	00206X0075
Distance captage AEP :	3,000
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Canal de la Deûle Forage (autre qu'AEP) 300 En aval de plusieurs captages industriels de METALEUROP
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES
Commentaire(s) :	Formation superficielle : alluvions

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD62 : 1W 23 676 / 2

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.