Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6200347

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 04/09/1997
Nom(s) usuel(s) : Terril 94, dit Lavoir de Fouquières
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Terril SA, CDF
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 14/04/2004
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00205x9043 EPF
070.02687 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 04/03/2005

3 - Localisation du site

Localisation : Compris entre la rocade minière et le canal de la Souchez
Code INSEE : 62628
Commune principale : NOYELLES-SOUS-LENS (62628)
Zone Lambert initiale : Lambert I
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 638,974 639,049 691,820 638,832
Y (m) 304,090 2,604,539 7,037,453 2,604,151
Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BETHUNE 19 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
Carte IGN 1/20000 1968 Oui
Commentaire(s) : Adresse indiquée par la BDFI

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Commune (19.28 ha) 01/01/1993 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
HBNPC (6.08 ha) 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant ?
SA Terrils (5.93 ha) 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Soginorpa et autres (7.79 ha) 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels : Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : En activité et partiellement en friche
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC (Lavoir de Fouquières) 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Terril 94. Terril noir, conique.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 39.09 (en ha)
Code POS : 31ND
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : aménagement
Commentaire : Infos BDFI : Il y a eut une étude sur le site (la date n'est pas précisée) Il s'agissait d'une "étude préalable" et la suite à donner est "aménagement paysager"

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 00205X0129
Distance captage AEP : 640
Position AEP : En aval
Périmètre de protection : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 500 Canal de la Souchez
Zone inondable
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du sénonien
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001h
Nom du système aquifère : ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : Centre historique minier de Lewarde - EPF / BDFI_93

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.