NPC6200357

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	02/09/1997
Nom(s) usuel(s) :	Terril 104
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CDF
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/03/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 11977 ORHA-CLE2 00205x9003 EPF
Commentaire :	La fosse 2 est en partie utilisée pour le Parc d'activités EuroBilly et en partie pour être réaménagée en parc urbain. Voir aussi les sites NPC-I-62 00209 et NPC-I-62 00377.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Non

3 - Localisation du site

Localisation :	ex Fosse 2 , Parc d'activité Euro-Billy
Code INSEE :	62133
Commune principale :	BILLY-MONTIGNY (62133)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 640,213 640,289 693,043 639,629 Y (m) 302,092 2,602,537 7,035,442 2,602,210 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Carte IGN 1/20000 1968 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 62724 ROUVROY
Commentaire(s) :	Libellé de l'adresse par BDFI

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CDF 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC (10 du Sud) 01/01/1111 SA Terrils 01/01/1112
Commentaire(s) :	Date de première activité pas connue. Terril 104. Terril conique noir et rouge - D'après la BDFI, les utilisateurs ont été HBNPC (usage terril) et SA Terrils (usage industriel)

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	13.46 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	verdissement
Commentaire :	info par EPF/BDFI-96

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Référence BSS :	00205X0042
Distance captage AEP :	3,000
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Centre historique minier de Lewarde ; EPF / BDFI-93
Autre(s) source(s) :	ORHA-CLE2 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.