Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6200390

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 04/09/1997
Nom(s) usuel(s) : Terril 240
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CDF
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 14/04/2004
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00205X9046 EPF

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 04/03/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE : 62628
Commune principale : NOYELLES-SOUS-LENS (62628)
Zone Lambert initiale : Lambert I
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 638,879 638,953 691,721 638,832
Y (m) 303,684 2,604,132 7,037,048 2,604,151
Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BETHUNE 19 8

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
SA Terrils 01/01/1996 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Terril 240.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 0.97 (en ha)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : Non
Projet de réaménagement : Reprofilage
Commentaire : Info BDFI : réaménagement = reprofilage.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Industriel
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 00205X0136
Distance captage AEP : 1,100
Position AEP : En aval
Périmètre de protection : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 500 Canal de la Souchez
Autre(s) forage(s) AEP 1,000 00205X0135 En aval
Forage (autre qu'AEP) 200 00205X0439F1 En aval Industriel (ST PGE GODEFROOD)
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du sénonien
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001h
Nom du système aquifère : ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : EPF / BDFI_93

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.