Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6200398

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 03/09/1997
Nom(s) usuel(s) : Terril 211, terril du Ponchelet
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CDF
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 01/06/2004
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00206x9042 EPF

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 22/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation : cité Garguetelles
Code INSEE : 62907
Commune principale : LIBERCOURT (62907)
Zone Lambert initiale : Lambert I
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 647,660 647,753 700,557
Y (m) 308,446 2,608,901 7,041,739
Préc.XY Décamètre      
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
CARVIN 20 6

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
SA Terrils 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
Libercourt 01/01/2005 AI 34
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
HBNPC 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Terril 211

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 2 (en ha)
Code POS : 30 NA
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Réaménagement sensible : Oui
Projet de réaménagement : non
Commentaire : Info BDFI-93 : il n'y a pas de projet de reconquête

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Péri-urbain
Captage AEP : Non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Forage (autre qu'AEP) 350 00206X0352F1 Latéral Industriel (Brayel Vins)
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du sénonien
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001y
Nom du système aquifère : ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : BRGM : BSS - EPF/BDFI-93

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.