NPC6200402

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	03/09/1997
Nom(s) usuel(s) :	Terril 230
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CDF
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/04/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00205X9039 EPF
Commentaire :	voir également fiches NPC-I-62 70442 et NPC-I-62 00354

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 09/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu-dit : Marais de l'Angle - ZI Les parts d'en Bas
Code INSEE :	62351
Commune principale :	FOUQUIERES-LES-LENS (62351)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 641,489 641,568 694,340 641,787 Y (m) 304,193 2,604,642 7,037,534 2,604,674 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20 5
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 62587 MONTIGNY-EN-GOHELLE
Commentaire(s) :	voir fiches NPC-I-62 70442 et 62 00311

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SA Terrils 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant ?
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) HBNPC 01/01/1111
Commentaire(s) :	Date de première activité pas connue. Terril 230.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	12.85 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Infos BDFI-97 : Intervention de EPF sur les franges du terril. Site en exploitation jusqu'en 2010 ? Il y a un projet de reconquête mais non renseigné. (Il y a eut une étude sur le site en 1991 sur le "devenir des terrils"). En 2004 : Réaménagement ZI Les parts d'en Bas

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur SURSCHISTES Organisme national parapublic ou son représentant PERSYN-FRINAGEL (Commerce surgelés) Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST
Commentaire(s) :	Formation superficielle : alluvions

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

BRGM / BSS - EPF/BDFI-97

12 - Synthèse historique

Historique :

voir fiches 62 70442 et 62 00311.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.