NPC6203235

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	22/07/1999
Nom(s) usuel(s) :	Dépôt d'ordures ménagères
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Vincent Henri
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue RN, Beaumerie St Martin. 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Lieu dit "Arsenville", Il s'agissait d'une carrière désaffectée.
Code INSEE :	62094
Commune principale :	BEAUMERIE-SAINT-MARTIN (62094)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 560,680 560,603 613,439 Y (m) 306,770 2,607,224 7,040,795
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTREUIL 16 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN n°16/8 1/80000 1929 Ne sais pas Plan de situation 1 1/500 Oui Plan de situation 2 1/1000 Oui
Commentaire(s) :	Le site est proche de la RN 39 et du CR dit Chemin à carottes.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mairie de Beaumerie 23/07/1999 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Oui Vincent 09/11/1967 Personne physique Oui
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	09/11/1967
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 09/11/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1W 55605

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Le site est situé sur la "falaise" au dessus du site 3038 de "la Canche" . Site visité le 23/07/1999

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 62 : 1W55605

12 - Synthèse historique

Historique :

1W 55605 : AP du 09/11/1967 pour un dépôt d'ordures ménagères .

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.