Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

19/04/2000

Nom(s) usuel(s) :

Fosse n° 3 de Béthune

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
HBNPC Groupe de Béthune

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Commentaire :

le terril n° 49:3 de cette fosse a fait l'objet d'un recensement sur le territoire de la commune de Mazingarbe

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :

Fosse n° 3, à l'angle avec les rails et la D 165e

Code INSEE :

62846

Commune principale :

VERMELLES (62846)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	628,780	628,836	681,650
Y (m)	308,510	2,608,970	7,041,968

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BETHUNE	19	7

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan de masse 1	1/500	1927	Oui
certe IGN Béthune n° 19/7-8	1/25000	1958	Oui

Autre(s) commune(s) concernée(s) :

Code INSEE	Nom	Arrondissement
62563	MAZINGARBE

Commentaire(s) :

La fosse se trouve à côté de la gare de Vemelles

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
ATF	17/02/2000	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Multiple

Commentaire :

voir aussi commentaires Utilisation et projets. ATF vest propriétaire d'une partie du site (des locaux), mais pas du terril

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Terrils et/ ou crassier de mines	V89.04Z	01/01/1111			1er groupe		IGN	Terril minier
2	Fabrication, réparation et recharge de piles et d'accumulateurs électriques	C27.20Z	29/03/1960		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	1W14925

Commentaire(s) :

1W14925 : RD du 29/3/1960 pour un poste de chargement d'accumulateurs pour lampes de mines

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	entreprise
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	on ne sait pas
Commentaire :	il s'agit de "l'Architecture Textile Française" qui loue des chapiteaux. L'entreprise a aménagé une partie des vieux locaux mais le reste est en friche. Le terril est verdi. Le document EPF 1999 avance que ce terril est prévu à l'exploitation mais que la municipalité s'oppose à la disparition de ce relief artificiel.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur	Type d'utilisateur	Statut utilisateur
ATF	Entreprise privée ou son représentant	Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

oui

Référence BSS :

197X162F3

Distance captage AEP :

2,200

Position AEP :

En aval

Périmètre de protection :

non

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Calcaire tendre/Craie

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	780	Le Surgeon

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

001h

Nom du système aquifère :

ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 62 : 1W 14925, carte IGN Béthune n° 19/7-8
Autre(s) source(s) :	visite de terrain du 17 février 2000, mairie, EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC
Donnée(s) complémentaire(s) :	d'après un riverain, le terril sert de terrain de chasse

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC6205377