NPC6205434

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Terrils n° 10 et , fosse n°3 de Bruay Ouest
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00195X9001 EPF/BDFI 00191X9026, 00120X4205 EPF/BDFI 81 DRIRE
Commentaire :	C'est toujours un terril

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	62178
Commune principale :	BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 613,100 613,125 665,959 613,245 Y (m) 309,830 2,610,296 7,043,425 2,610,068 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN Béthune n° 19/5-6 1/25000 1958 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SA Terrils (10,1 ha) 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non SOGINORPA 01/01/1997 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe BDFI terril minier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	zone de loisirs
Commentaire :	C'est toujours un terril. En 1993, il y avait un projet de zone de loisirs (source BDFI). EPF 1999 : Propriétaire = la SA Terrils qui envisage l'exploitation du terril n°10. La municipalité s'oppose à ce projet et souhaite conserver ce site en préservant son intégrité. La communauté du Bruaysis projette d'en faire une zone de Loisirs. Position périurbaine.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	188X0014P1
Distance captage AEP :	2,800
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Zone inondable 1,080 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,200 milieu forestier : le Bois des Dames Cours d'eau 830 la Lawe
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001f
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPF/BDFI 1993
Autre(s) source(s) :	DRIRE ; carte IGN, EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC, site visité le 21/12/99

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.