NPC6205443

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Terril n° 27
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 00191X9022 EPF/BDFI 57 DRIRE

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	le terril rejoint le terrain d'aviation
Code INSEE :	62178
Commune principale :	BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 617,080 617,113 669,955 616,504 Y (m) 311,060 2,611,528 7,044,622 2,611,609 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN Béthune n° 19/1-2 1/25000 1958 Oui
Commentaire(s) :	le terril se situe dans le bas du Quenoy

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SEPAC (5,28 ha) 01/01/1993 Entreprise privée ou son représentant Non commune (10,8 ha) 01/01/1993 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non ITM Entreprise SA (2,29 ha) 01/01/1993 Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	il conviendra de vérifier si la municipalité a tout racheté depuis 1993 (cf commentaires utilisation)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe BDFI terril minier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	18.38 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	ZAC
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	non
Commentaire :	EPF 1999 : Propriétaire du terril : commune de Bruay-La-Buisière. La surface du terril comporte d'une part une Z.A.C, le long de la RN 41 et d'autre part les versants ont été laissés en colonisation naturelle. Il s'agit donc de deux espaces très différents.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Commercial
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	191X0005P1
Distance captage AEP :	1,570
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 510 milieu forestier : le Bois des Dames Zone inondable 1,930 Cours d'eau 380 La Lawe Forage (autre qu'AEP) 710 captage eau agricole 00195X0300
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001f
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPF/BDFI 1993
Autre(s) source(s) :	DRIRE 1997, EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC, site visité le 21/12/99

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.