NPC6205444

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	13/08/2000
Nom(s) usuel(s) :	Terrils n°29 et 29 bis
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) HBNPC
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 97 DRIRE 00195X9004 EPF/BDFI 00195X9003 EPF/BDFI
Commentaire :	La BDFI distingue deux terrils et la DRIRE un seul

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	le terril n°29 = rue Gaston Blot; le terril n°29 bis = rue Paul Plouvier
Code INSEE :	62178
Commune principale :	BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 613,640 613,666 666,491 613,871 Y (m) 308,820 2,609,284 7,042,409 2,609,295 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier carte IGN Béthune n° 19/5-6 1/25000 1958 Oui
Autre(s) commune(s) concernée(s) :	Code INSEE Nom Arrondissement 62270 DIVION
Commentaire(s) :	"Et Rue Gaston Blot".

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Minist.des transports(29:0,02ha) 01/01/1993 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non commune(29:1,1ha,29b:6,56ha) 01/01/1993 Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple
Commentaire :	le document EPF 1999 cite aussi la commune de Divion comme propriétaire (a priori des parcelles situées sur son territoire)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe BDFI terril minier

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	7.68 (en ha)
Code POS :	20 UC
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	aménagement centre ville
Commentaire :	BDFI 1993 : verdissement pour le terril n°29 bis (6,56 ha) et aménagement du centre ville pour le terril n°29 (1,12 ha) EPF 1999 : Propriétaires : communes de Divion et Bruay-La-Buissière. Situation périurbaine. Après exploitation, il existe un projet de reconquête urbaine pour le terril n°29. La note 4 (aménagement sensible) reste à confirmer

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	oui
Référence BSS :	195X0163F1
Distance captage AEP :	2,200
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 0 la Biette Zone inondable 140 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,840 milieu forestier : le Bois des Dames
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001f
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE OUEST
Commentaire(s) :	log d'après le forage 00195X0165 à 260 m au sud ouest du site : Imprécis-sable (018m)/ Crétacé-marne

9 - Etudes et actions

Etude(s) connue(s) ? :	Non
Requalification paysagère connue ? :	Non
Sélection des sites Test de sélection des sites Date de première étude connue (*) Nature de la décision

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	EPF/BDFI 1993
Autre(s) source(s) :	DRIRE 1997, EPF, ADRINOR, DRE, Région NPC (1999) : qualification paysagère des Terrils du NPC

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.