Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

NPC6205465

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : NPC
Date de création de la fiche : (*) 13/08/2000
Nom(s) usuel(s) : Bassin de décantation
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
HBNPC
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
00195X9005 et 00120X4204 EPF/BDFI

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 62178
Commune principale : BRUAY-LA-BUISSIERE (62178)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 614,270 614,298 667,125 614,163
Y (m) 309,130 2,609,594 7,042,714 2,609,564
Préc.XY       rue
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
BETHUNE 19

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
CDF (4,34 ha) 01/01/1993 Organisme national parapublic ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Terrils et/ ou crassier de mines V89.04Z 01/01/1111 1er groupe BDFI bassin de décantation

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Néant
Surface totale : 4.38 (en ha)
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Projet de réaménagement : zone de loisirs
Commentaire : En 1993, la BDFI précisait que le bassin de décantation était géré par la SGE pour les eaux pluviales

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
SGE Entreprise privée ou son représentant

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : oui
Référence BSS : 195X0163F1
Distance captage AEP : 2,550
Position AEP : En amont
Périmètre de protection : non
Formation superficielle : Limons/Loess
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 0 La Lawe
ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,510 milieu forestier : le Bois des Dames
Zone inondable 0
Forage (autre qu'AEP) 3,080 00195X0300
Type de nappe : Libre
Nom de la nappe : Craie du Turonien Supérieur et du Sénonien
Type d'aquifère : Fissuré
Code du système aquifère : 001f
Nom du système aquifère : ARTOIS/GOHELLE OUEST
Commentaire(s) : le site se trouve dans la zone inondable : formation superficielle du type alluvial

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : EPF/BDFI 1993

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.