NPC6206267

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	11/07/2001
Nom(s) usuel(s) :	Atelier de tôlerie industrielle
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BAH BAH MOKTAR (Ets)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11, rue Victor Hugo à Beaurains 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	14/08/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 13 rue Copernic
Localisation :	Côté Ouest de la rue Copernic et face à l'embouchure de la rue Calude Bernard
Code INSEE :	62041
Commune principale :	ARRAS (62041)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 628,158 628,208 680,859 628,174 Y (m) 289,017 2,589,441 7,022,454 2,589,221 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ARRAS 26 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan d'ensemble 1 1/1000 1965 Oui Plan de situation 1 1/10000 1965 Oui
Commentaire(s) :	anc. 1

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Bah Bah Moktar 28/12/1964 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Arras 01/01/1964 I 5 7p
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier C24.20Z 06/02/1965 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1W55567 2 Fabrication de machines d'usage général (fours, brûleurs, ascenseurs, levage, bascules, frigos, ventilateurs... ) C28.1 06/02/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1W55567 appareils de ventilation 3 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 06/05/1965 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration 1W55567
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Bah Bah Moktar 06/02/1965

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.277 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?
Commentaire :	Des bâtiments sont présents sur cettte friche et sont en bon état.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Forage (autre qu'AEP) 30 AEI en amont du site : 267X171 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 1,060 au nord du site Cours d'eau 1,230 La Scarpe au nord et à l'est du site Site classé 2,340 Place de la préfecture
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du Turonien sup. et du Sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	003c
Nom du système aquifère :	TERNOIS/ARRAGEOIS
Commentaire(s) :	Log selon forages 267X215 et 267X254 (267X007) : - Remblai, et limons superficiels quaternaires composés d'un mélange de craie et de brique (0-1 m) - Craie du Sénonien et du Turonien supérieur (1-30 m) - Marne du Turonien moyen (30->32 m) La craie est affleurante compte tenu de la faible épaisseur de limons qui la recouvre. L'aquifère est vulnérable à une pollution éventuelle. Le premier captage AEP est à 2200 m en aval du site : 267X307

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 62 : 1W55567 ; 1W60470 ; 1300W11/2
Chronologie de l'information :	1969
Autre(s) source(s) :	Visité le 14/8/01

12 - Synthèse historique

Historique :

- 1W55567 : RD du 6/2/65 pour un atelier de tôlerie industrielle, gaines d'élévateurs, tuyauterie d'apirateurs... L'activité comprend le travail de métaux (cisaille, perceuse, meuleuse...) - 1W60470 : délibération municipale du 28/2/64 pour la vente d'un terrain accordée en 1965 pour l'installation d'un atelier de fabrication d'appareils de ventilation. - 1300W11/2 : Cahier registre des permis de construire, demande de construction d'un atelier de tôlerie industrielle du 3/3/65 et avis favorable. Demande d'extension du 20/8/69 pour cet atelier.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.