NPC6207328

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	27/06/2002
Nom(s) usuel(s) :	Horticulture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ANDRIEUX G.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	12/08/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	A l'angle avec la rue des Remparts
Code INSEE :	62767
Commune principale :	SAINT-POL-SUR-TERNOISE (62767)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 600,043 600,043 652,787 600,090 Y (m) 298,394 2,598,838 7,032,083 2,598,789 Préc.XY       rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-POL-SUR-TERNOISE 25 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier plan d'ensemble 1/100 1967 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	20/03/1967
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 20/03/1967 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 1 W 55 612

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	En travaux, présence de vieux bâtiments.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00252X0036
Distance captage AEP :	510
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Nappe de la craie
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001e
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN DE LA TERNOISE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 62 / 1 W 55 612
Chronologie de l'information :	1967

12 - Synthèse historique

Historique :

AD 62 / 1 W 55 612 : RD du 20/03/1967 pour l'installation d'un dépôt aérien de 30 m3 de fueloil domestique.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.