NPC6270039

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	04/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	Négoce de pièces détachées mécaniques, anc. Atelier de tuyauterie et de constructions métalliques
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Nord Entraînements, anc. Marcel Cuvelier
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Thibaut (rue, 41) - Carvin 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	62215
Commune principale :	CARVIN (62215)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 644,424 644,511 697,327 644,522 Y (m) 309,723 2,610,181 7,043,047 2,610,538 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/200 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Marcel Cuvelier 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Carvin C 1321, 1309 à 1315
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Chaudronnerie, tonnellerie C25.22Z 24/02/1970 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 62 1W 55669
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Marcel Cuvelier 24/02/1970

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	00201D0257
Distance captage AEP :	600
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 750 00205D0074F1 En amont Forage (autre qu'AEP) 750 00205X0351F1 En aval Industriel (AMORA MAILLE SA)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001j
Nom du système aquifère :	ARTOIS/MELANTOIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 62 1W 55669
Chronologie de l'information :	1970

12 - Synthèse historique

Historique :

AD 62 1W 55669 : RD du 24/02/70 pour un atelier de chaudronnerie et de constructions métalliques.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.