Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

20/08/2003

Nom(s) usuel(s) :

Transporteur

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
M. A. HURTEL

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Bully (68, rue de)	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/03/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	07/01/2005	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
68		rue	Bully (de)

Code INSEE :

62019

Commune principale :

AIX-NOULETTE (62019)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	626,832	626,883	679,657
Y (m)	303,649	2,604,100	7,037,117
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BETHUNE	19

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 1	1/200		Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

?=Origine de la date non connue

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	13/04/1977		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD62 1W62016
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	13/04/1977		Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD62 1W62016

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
M. HURTEL	01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	habitation individuelle
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 1W62016
Chronologie de l'information :	1977

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 1W62016 : RD du 13/04/1977 pour la régularisation d'un atelier d'entretien, de réparation mécanique automobile et un DLI de 10 m3 de gasoil.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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