NPC6270144

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	20/08/2003
Nom(s) usuel(s) :	Garage PEUGEOT
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) M. Oscar PETIT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Pasteur (21, rue) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/02/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Non DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 21 rue Pasteur
Code INSEE :	62737
Commune principale :	SAINS-EN-GOHELLE (62737)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 624,242 624,288 677,077 624,251 Y (m) 305,227 2,605,682 7,038,720 2,605,636 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1 1/500 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant M. PETIT 01/01/1111 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Sains en Gohelle AB 55
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1966
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 03/06/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1W62019 2 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 03/06/1977 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1W62019
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) M. O. PETIT 01/01/1111
Commentaire(s) :	L'activité sur ce site est terminée mais le garage a été délocalisé sur la RN 37, direction Aix noulette, Parc de la rocade.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 1W62019
Chronologie de l'information :	1977

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 1W62019 : RD du 03/06/77 pour la régularisation de l'installation d'un garage de réparation automobile et d'un atelier d'application de peinture en activité depuis 1966.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.