NPC6270327

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	10/12/2003
Nom(s) usuel(s) :	Parc de stationnement
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA Ets CAQUEUX
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ZOLA ( rue Émile, 6 ) à Hersin Coupigny 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/02/2004
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 070.01412 GIDIC

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 07/01/2005 Oui 14/02/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 6 rue ZOLA (Emile)
Code INSEE :	62443
Commune principale :	HERSIN-COUPIGNY (62443)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 621,831 621,873 674,661 621,881 Y (m) 304,955 2,605,410 7,038,468 2,605,269 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième BETHUNE 19
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/200 1979 Oui Plan cadastral ? Oui Plan de situation ? 1979 Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 26/07/1979 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1196W31 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 26/07/1979 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1196W31
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets CAQUEUX 26/07/1979

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	OUI
Type de réaménagement :	habitat
Réaménagement sensible :	OUI

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001f
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 1196W31
Chronologie de l'information :	1979

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 1196W31 : RD du 26/07/1979 pour l'établissement d'un DLI de 40m3 de FOD, 5m3 d'essence, 10m3 de gasoil et 3m3 de super ainsi que pour l'exploitation d'un atelier mécanique. Le dossier contient un AP du 15/02/1980 pour l'installation d'un parc de stationnement.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.