Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

19/01/2004

Nom(s) usuel(s) :

Atelier de chaudronnerie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
SA CECILE ( Cie Européenne de Construction Industrielle de Levage )

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
80 Fusillés ( rue des , 26 ) à OIGNIES	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

01/06/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	07/01/2005	Oui	22/02/2005

3 - Localisation du site

Localisation :

Z I n°2 , Lieudit " parc à stock "

Code INSEE :

62907

Commune principale :

LIBERCOURT (62907)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	645,739	645,828	698,636
Y (m)	308,771	2,609,227	7,042,082
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
CARVIN	20

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse	1/100	1987	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
Libercourt	01/01/2005			AN	121, 127

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Chaudronnerie, tonnellerie	C25.22Z	02/11/1987		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD62 1671W14

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
AD62 1671W14	01/11/1987

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Code POS :	20 NA
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001y
Nom du système aquifère :	ARTOIS/BASSIN D'ORCHIES

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 1671W14
Chronologie de l'information :	1987

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 1671W14 : RD du 02/11/1987 pour l'exploitation d'un atelier de travail des métaux.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC6270539