NPC6270569

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	NPC
Date de création de la fiche : (*)	23/01/2004
Nom(s) usuel(s) :	Tôlerie, chaudronnerie, anc. Atelier de peinture
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Flinois SA, anc. SA DERIVERY
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Carasso ( rue Jean, 46-52 ) à Bezons 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/05/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/01/2005 Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	62274
Commune principale :	DOURGES (62274)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 646,039 646,127 698,891 646,105 Y (m) 303,688 2,604,134 7,036,989 2,604,093 Préc.XY Décamètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CARVIN 20
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 1/25000 Ne sais pas Plan de situation ? Oui Plan d'ensemble ? 1989 Oui Plan de situation 1 ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication et/ou stockage (sans application) de peintures, vernis, encres et mastics ou solvants C20.30Z 13/12/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1761W105 2 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 13/12/1989 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD62 1761W105
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SA DERIVERY 13/12/1989 21/04/1993

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Craie du sénonien
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	001h
Nom du système aquifère :	ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 1761W105; AD62 1894W6
Chronologie de l'information :	1989, 1993

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 1761W105 : RD du 13/12/1989 pour aménager un local d'application de peinture. AD62 1894W6 : RD du 21/04/1993 pour la cessation d'activité.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.