Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

NPC

Date de création de la fiche : (*)

05/02/2004

Nom(s) usuel(s) :

Atelier de travail des métaux

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
STEEL PLAST EVOLUFIL

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Brel ( place Jacques, 9 ) à Ris-Orangis	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

14/04/2004

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non
MAIRIE	Oui	07/01/2005	Oui	04/03/2005

3 - Localisation du site

Localisation :

Parc de la Galance

Code INSEE :

62628

Commune principale :

NOYELLES-SOUS-LENS (62628)

Zone Lambert initiale :

Lambert I

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	637,111	637,182	689,949	637,765
Y (m)	303,473	2,603,922	7,036,852	2,603,799
Préc.XY	Décamètre			rue

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
BETHUNE	19

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Plan de masse 1	1/500	1995	Oui
IGN	?		Oui

4 - Propriété du site

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

12/01/1996

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Chaudronnerie, tonnellerie	C25.22Z	12/01/1996		Déclaration	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	AD62 2037W1

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
STEEL PLAST EVOLUFIL	12/01/1996

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Les entrepôts sont fermés et laissés sans utilisation.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Péri-urbain

Captage AEP :

Non

Formation superficielle :

Limons/Loess

Substratum :

Calcaire tendre/Craie

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Cours d'eau	500	Canal de la Souchez
Forage (autre qu'AEP)	200	00198X0326F1 En aval Industriel (U.I.O.M.)

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Craie du sénonien

Type d'aquifère :

Fissuré

Code du système aquifère :

001h

Nom du système aquifère :

ARTOIS/GOHELLE EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD62 2037W1
Chronologie de l'information :	1996

12 - Synthèse historique

Historique :

AD62 2037W1 : RD du 12/01/1996 pour installer et exploiter un atelier de travail des métaux

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

NPC6270652