Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAC

Date de création de la fiche : (*)

20/04/2007

Nom(s) usuel(s) :

Dépôt temporaire d'explosifs et de détonateurs

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
A. DEHE & Cie

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Clement Bayard (rue) 14, LEVALLOIS-PERRET	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	03/07/2007	Oui	04/10/2007
DDE	Oui	09/07/2007	Oui	17/01/2008

3 - Localisation du site

Localisation :

Barthiou

Code INSEE :

05006

Commune principale :

L'ARGENTIERE-LA-BESSEE (05006)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	934,905	934,905	982,169
Y (m)	1,986,152	1,986,151	6,417,027
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
plan de situation	1/2000	1970	Oui
carte IGN n° 3537 ET	1/25000		Ne sais pas

Commentaire(s) :

847-2XI-1

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
VEDOVATI Alain	18/09/1970	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

18/09/1970

Origine de la date :

AP=Arrêté préfectoral

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...)	V89.01Z	18/09/1970			1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		6*50kg d'explosifs de classe I et 5kg de fulminate de Hg

6 - Utilisations et projets

Code POS :	ND
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

rural

Captage AEP :

Oui

Distance captage AEP :

1,554

Formation superficielle :

Sables/Graviers/Galets

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Zone NATURA 2000		directive habitat

Code du système aquifère :

546j

Nom du système aquifère :

HAUTES ALPES / MONTGENEVRE, CASSE DESERTE

Commentaire(s) :

PN Mercantour

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD05-1101W16

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAC0500131