Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAC

Date de création de la fiche : (*)

15/04/2004

Nom(s) usuel(s) :

Mondial garage

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
S. A. R. L. MONDIAL GARAGE

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

23/03/2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/03/2005	Oui	14/04/2005

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
30		route	Grasse de

Code INSEE :

06027

Commune principale :

CAGNES-SUR-MER (06027)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	988,047	988,047	1,034,184	987,062
Y (m)	1,862,544	1,862,543	6,293,092	1,862,705
Préc.XY				rue

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
S. A. R. L. MONDIAL GARAGE	01/01/1111	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début
1	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	01/01/1111	Autorisation	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration
2	Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales	C19.20Z	14/05/1958	Autorisation	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration
3	Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage)	G47.30Z	14/05/1958	Autorisation	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
S. A. R. L. MONDIAL GARAGE	01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	215 (en m2)
Code POS :	UB 5
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD06 173W 123

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAC0603059