Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAC

Date de création de la fiche : (*)

28/04/2004

Nom(s) usuel(s) :

Garage et carrosserie

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
Emile Zola, 8-10, Avenue - BOULOGNE BILLANCOURT	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

17/03/2005

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	14/03/2005	Oui	14/04/2005

3 - Localisation du site

Localisation :

Cros de Cagnes, Quartier du

Code INSEE :

06027

Commune principale :

CAGNES-SUR-MER (06027)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	990,163	990,163	1,036,300
Y (m)	1,862,773	1,862,772	6,293,302
Préc.XY	Mètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
Carte IGN 3643 ET	1/25000	2002	Oui
Plan de Cagnes sur Mer	1/15000		Oui

Commentaire(s) :

999-4xi-027, Sur la Route Nationale n°7

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT	16/07/1963	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

16/07/1963

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Autres infos
1	Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/ou stockage d'huile minérales	C19.20Z	16/07/1963	Autorisation	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	Fuel oil domestique
2	Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements	C25	16/07/1963	Autorisation		RD=Récépissé de déclaration
3	Garages, ateliers, mécanique et soudure	G45.21A	16/07/1963	Autorisation	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration
4	Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...)	G45.21B	16/07/1963	Autorisation	2ième groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT	16/07/1963

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface bâtie :	382 (en m2)
Code POS :	UT c4
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Rez-de-chaussée et 1° étage destinns à usage de stationnement

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD06 173W 184

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAC0604075