PAL4400190

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	14/09/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) TOUVOIS (COMMUNE DE), DECHETTERIE
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Commentaire :	VISITE MAIRIE : INCONNU

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44206
Commune principale :	TOUVOIS (44206)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 293,901 293,900 343,719 Y (m) 2,219,170 2,219,169 6,655,209 Préc.XY Décamètre
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN 1/100 Ne sais pas
Commentaire(s) :	CARTE 1/80 000: 129

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/02/1994
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 28/02/1994 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 56-94
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TOUVOIS (COMMUNE DE) 28/02/1994

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	REMBLAIS
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Pliocène, sables et cailloutis (pb).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 56-94 VISITE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.