PAL4400560

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BAHUAUD, DLI £
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44043
Commune principale :	CLISSON (44043)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 324,854 324,853 374,805 324,636 Y (m) 2,238,687 2,238,686 6,674,457 2,239,082 Préc.XY Mètre     rue
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CLISSON 509
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN DE SITUATION 1/1000 1969 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr BAHUAUD 10/02/1969 Personne physique
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/02/1969
Date de fin d'activité : (*)	18/04/1997
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 10/02/1969 18/04/1997 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 50-69 40000L FOD/ RS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PETROLIERE DES COMBUSTIBLES DE L' ATLANTIQUE (STE) 10/02/1969 30/01/1990 Mr BAHUAUD 30/01/1990 18/04/1997

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	En cours de reconstruction.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Limons éoliens reposant sur une formation sablo-argileuse à graviers et galets, à sables fluviatils (OE/F).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 50-69
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAIN JPH

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.