PAL4400584

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	05/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHARRIER Jean, DGCL
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue CHATEAU (du)
Localisation :	LA BENATE
Code INSEE :	44156
Commune principale :	CORCOUE-SUR-LOGNE (44156)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 299,782 299,781 349,643 Y (m) 2,225,035 2,225,034 6,661,021
Commentaire(s) :	CARTE 1/80 000: 117

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	23/11/1970
Date de fin d'activité : (*)	09/11/1996
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 23/11/1970 09/11/1996 Déclaration DCD=Date connue d'après le dossier PREF 758-70 PROPANE: 7000KG
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHAARRIER Jean 23/11/1970 09/11/1996

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Commentaire :	LOCAUX DESAFFECTES

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Pliocène marin, faciès sableux et graveleux (p).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 758-70 VISITE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.