Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

25/08/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
NOBEL-BOZEL (STE), DEPOT EXPLOSIFS

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

44094

Commune principale :

MAUVES-SUR-LOIRE (44094)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	318,921	318,920	369,065
Y (m)	2,261,750	2,261,749	6,697,549
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
VALLET	482

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1982

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)	E38.45Z	01/01/1982		Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 187-82

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
NOBEL-BOZEL (STE)	01/01/1111
BONNEFOND (STE)	01/01/1982	01/01/1111

Commentaire(s) :

FAX MAIRIE LE 06/05/99 : ACTIVITE TERMINEE le 01/01/1979 ?

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	FAX MAIRIE LE 06/05/99

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	4821X0116
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Commentaire(s) :	1000: distance de l'AEP est inférieure ou égale à 1000m. Alluvions modernes (Fz).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 187-82
Autre(s) source(s) :	FAX MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	FAX MAIRIE LE 06/05/99 : ACTIVITE TERMINEE le 01/01/1979?

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4401082