PAL4401112

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	25/08/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) RAVARY Henri, DLI, GARAGE
Etat de connaissance :	Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44099
Commune principale :	MOISDON-LA-RIVIERE (44099)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 321,352 321,351 371,789 Y (m) 2,297,787 2,297,786 6,733,538 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-MARS-LA-JAILLE 421
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PLAN 1/100 1937 Oui

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	10/07/1937
Date de fin d'activité : (*)	18/03/1991
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1111 2ième groupe AD 1171W22 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 10/07/1937 18/03/1991 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier PREF 90-37/ 82-65/ AD/ AD 1171W22 EGALEMENT LE 01/01/1965 - LE 08/03/1965: 9000L ESS/RS
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) RAVARY Henri 10/07/1937 18/03/1991

6 - Utilisations et projets

Site en friche :

Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Schistes et arkoses en alternances métriques (k-O2).

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PREF 90-37/ 82-65/ AD/ AD 1171W22 VISITE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.