Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

16/09/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
MACHECOUL (COMMUNE DE), DECHARGE D' O.M. £

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

44087

Commune principale :

MACHECOUL (44087)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	281,811	281,810	331,720
Y (m)	2,229,120	2,229,119	6,665,249
Préc.XY	Décamètre

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
MACHECOUL	507

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN DE SITUATION	1/20000	1970	Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
MACHECOUL				E	1034,1038

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

20/05/1970

Date de fin d'activité : (*)

28/02/1983

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	20/05/1970	28/02/1983	Autorisation	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	PREF 362-70

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
MACHECOUL (COMMUNE DE)	20/05/1970	28/02/1983

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	REMBLAIS
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Micaschistes de Saint Gilles à muscovite.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	PREF 362-70/ AD 1373W23 VISITE MAIRIE
Donnée(s) complémentaire(s) :	LES MAISONS LES PLUS PROCHES SONT A 200M. CARRIERE DE SABLE.

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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