Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL4402069

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 04/01/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
CHARIAU Joseph, André/ TAPAI (STE), MECANIQUES AGRICOLES , DGCL £
Etat de connaissance : Inventorié
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
10 rue PEUPLIERS (des)
Localisation : LE BOURG, AU BORD DU CD 72, CHEMIN RURAL 2 , L' ARDILLAIS
Code INSEE : 44157
Commune principale : SAINT-ETIENNE-DE-MER-MORTE (44157)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 289,654 289,653 339,501
Y (m) 2,222,354 2,222,353 6,658,425
Préc.XY Décamètre      
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
PLAN DE SITUATION 1/1250 1968 Oui
Commentaire(s) : CARTE 1/80 000: 117

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 18/09/1968
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 18/09/1968 Déclaration 2ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 1336W99/ AD 1373W24
2 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 18/09/1968 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD 1336W99/ AD 1373W24 350KG DE BUTANE
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
TAPAI (STE) 01/01/1111
CHARIAU Joseph, André 18/09/1968 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Site en friche : Oui

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle : Néant
Substratum : Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) : Micaschistes albitiques à muscovite et chlorite.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : AD 1336W99/ AD 1373W24/ FT
VISITE MAIRIE

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.