PAL4403146

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Nom(s) usuel(s) :	Concessionaire RENAULT
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ROGIER Marc SA, Garage // Prcdt REZEAU Gaston (chgt 14/02/67) // RUIZ, Carrosserie
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue ROGIER SA, 51 rue Jean Jaurès SAINT-NAZAIRE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) IHU-Carene 19/09/2013 em 19/09/2013
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4794X9077 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	Moulin du Pé (Lieu dit)
Code INSEE :	44184
Commune principale :	SAINT-NAZAIRE (44184)
Zone Lambert initiale :	Lambert 93
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 304,169 253,958 304,169 Y (m) 6,699,670 2,263,342 6,699,670 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-NAZAIRE 479 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse 1/500 1966 Oui AD44 : 1373W139 Plan de situation 1/10000 1966 Oui AD44 : 1373W139 Plan de masse_1 1/200 1971 Oui AD44 : 1373W72 Plan de masse_2 1/200 1972 Oui AD44 : 1373W139 Plan de situation_1 1/5000 1971 Oui AD44 : 1373W72 Plan de situation_2 1/5000 1972 Oui AD44 : 1373W139

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1986
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Carrosserie, atelier d'application de peinture sur métaux, PVC, résines, platiques (toutes pièces de carénage, internes ou externes, pour véhicules...) G45.21B 01/01/1111 2ième groupe G50.2b,1 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/07/1971 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD44 : 1373W72 3 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 07/02/1973 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration Préf. 380-71, 54-73, AD44 : 1373W139 G50.5,0,26142,33bis;405B1b,254A2c;255-3,
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Carrosserie RUIZ 01/01/1111 ROGIER SA 07/02/1973
Commentaire(s) :	G50.5

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	partiellement mis en location

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	615a
Nom du système aquifère :	ANTICLINAL DE CORNOUAILLE AU NORD LOIRE
Commentaire(s) :	1 socle,socle,,Massif cristallin, 2 3 étang,790,base nautique du Bois Jolland 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

fic pref, terrain V.Baudouin, AD44 : 1373W72, 1373W139

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.