PAL4403156

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PORT AUTONOME NANTES- ST NAZAIRE, Station réception eaux polluées, Dépôt résidus pétroliers
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue PORT AUTONOME de NANTES-St NAZAIRE, Ctre des Salorges, 18 Quai Erneste Renaud NANTES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) IHU-Carene 13/09/2013 em 13/09/2013 BRGM/EPI/ETS 26/09/2013
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4794X9087 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	1/25000
Code INSEE :	44184
Commune principale :	SAINT-NAZAIRE (44184)
Zone Lambert initiale :	Lambert 93
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 307,500 257,295 307,500 Y (m) 6,699,266 2,262,965 6,699,266 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-NAZAIRE 479 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Plan de masse_1 1/250 1963 Oui AD44 : 1171W17 Plan IGN 1/50000 1962 Ne sais pas AD44 : 1171W17 Plan de masse_2 1/250 1963 Oui AD44 : 1171W17 Plan de masse_3 1/1000 1964 Oui AD44 : 1171W17 Plan de masse_4 1/1000 1972 Oui AD44 : 1373W1147

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Chambre du commerce et de l'industrie à SAINT-NAZAIRE
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1965
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 08/01/1965 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier Préf: 13-65 / AD44 : 1171W17 Z3,0,254A2c 2 Collecte et traitement des eaux usées (station d'épuration) E37.00Z 20/04/1973 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral Préf: 143-73 / AD44: 1373W1147 O90.0a / O90.0g,0
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PORT AUTONOME NANTES- ST NAZAIRE 20/04/1973
Commentaire(s) :	Station réception eaux polluées, Dépôt résidus pétroliers,O90.0a // O90.0g

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	355a
Nom du système aquifère :	LOIRE AVAL (a)
Commentaire(s) :	1 Fz/My,alluvions modernes,,Formations superficielles, 2 3 cours d'eau,140,La Loire 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Préf: 13-65 / AD44 : 1171W17 / Préf: 143-73 / AD44: 1373W1147
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAIN NB / terrain G.Frossaert

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.