Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

PAL4403306

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : PAL
Date de création de la fiche : (*) 04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
COMMUNE de St BREVIN LES PINS,dépôt d'OM
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Modificateur(s) de la fiche :
Nom modificateur Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :
Numéro Organisme ou BD associée
4801X9035 BRGM
Commentaire : n'existe plus

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE : 44154
Commune principale : SAINT-BREVIN-LES-PINS (44154)
Zone Lambert initiale : Lambert II étendu
Précision centroïde Décamètre
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 260,820 260,819 311,012
Y (m) 2,261,842 2,261,841 6,698,115
Préc.XY Décamètre      
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
PAIMBOEUF 480 1
Commentaire(s) : 1/100000

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1953
Date de fin d'activité : (*) 06/10/1982
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 28/09/1953 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ,126-53 O90.0b,0,169-1,,,
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
COMMUNE de St BREVIN LES PINS 28/09/1953
 
Commentaire(s) : dépôt d'OM,O90.0b,

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Site en friche : Oui
Site réaménagé : Non
Commentaire : à proximité, terrain d'accueil pour les gens du voyage

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère : 355b
Nom du système aquifère : LOIRE AVAL (b)
Commentaire(s) : 1 C,dépôts de versants,proximité de FMz,Massif cristallin, 2 3 cours d'eau,370,La Loire 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : fic pref, terrain V.Baudouin

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.