PAL4403376

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) OCTEL FRANCE,Fabrication d'acide nitrique
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue KUHLMANN Ets,11 rue de la Baume PARIS (8) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4802X9045 BRGM
Commentaire :	historique : voir 41-73

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44116
Commune principale :	PAIMBOEUF (44116)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 270,992 270,991 321,183 Y (m) 2,262,683 2,262,682 6,698,872 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PAIMBOEUF 480 2
Commentaire(s) :	1/1000

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1923
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a. C20.13B 17/10/1942 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ,18-42 DG24.1e,0,,,14-2, 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 19/01/1988 DCD=Date connue d'après le dossier ,7-88 DG24.1; Z1,0,,,133-1,1 200T
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) OCTEL FRANCE 17/10/1942
Commentaire(s) :	Fabrication d'acide nitrique,DG24.1e,

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Code du système aquifère :	355b
Nom du système aquifère :	LOIRE AVAL (b)
Commentaire(s) :	1 X,remblais,proximité de FMz et du socle,Formations superficielles, 2 3 cours d'eau,500,La Loire 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	archives
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAI NB

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.