PAL4403557

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FOUCHER ET CHUPIN,Dépôt de vidange
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4814X9059 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44172
Commune principale :	SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE (44172)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 311,066 311,065 361,192 311,140 Y (m) 2,258,726 2,258,725 6,694,592 2,258,547 Préc.XY Décamètre     numéro
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANTES 481 4
Commentaire(s) :	1/50000

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1933
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienne appellation des déchets ménagers avant 1945) E38.42Z 20/01/1933 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ,6-33 O90.0d,1?,61,,,
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) FOUCHER ET CHUPIN 20/01/1933
Commentaire(s) :	Dépôt de vidange,O90.0d,

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 930 ruisseau de l'aubiniere
Code du système aquifère :	615b
Nom du système aquifère :	DOMAINE LIGERIEN AU NORD DE LA LOIRE
Commentaire(s) :	1 LP,limons de plateaux,,Massif cristallin, 2 3 ,0, 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	archives
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAIN NB

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.