PAL4403635

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) APPLICATION des GAZ,Dépôt Hydrocarbures
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue APPLICATION des GAZ,15 rue châteaubriand PARIS (8) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4816X9017 BRGM
Commentaire :	cessation d'activi

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :	44047
Commune principale :	COUERON (44047)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Décamètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 294,006 294,005 344,122 Y (m) 2,255,759 2,255,758 6,691,767 Préc.XY Décamètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANTES 481 6
Commentaire(s) :	1/2000

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1969
Date de fin d'activité : (*)	18/12/1989
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 15/10/1969 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier ,548-69 Z3,0,211B2A,,,3 500kg
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) APPLICATION des GAZ 15/10/1969
Commentaire(s) :	Dépôt Hydrocarbures,Z3,voir dos 36-83

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Référence BSS :	04816X0294
Distance captage AEP :	50
Position AEP :	?
Code du système aquifère :	615b
Nom du système aquifère :	DOMAINE LIGERIEN AU NORD DE LA LOIRE
Commentaire(s) :	1 socle,socle,,Massif cristallin, 2 eau domestique? 3 cours d'eau,790,étier de Beaulieu 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

fic pref, CCI, terrain V.Baudouin

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.