PAL4404039

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	PAL
Date de création de la fiche : (*)	04/08/1999
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CHARBONS DE L'OUEST CIE / Fabrique d'agglomérés de houille ; CHARBONS DE L'OUEST / Chantiers charbonniers, concassage, criblage
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM-PAL 06/08/2015 BRGM/EPI/ETS 01/06/2011
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 4817X9273 BRGM

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 28 rue ARTHUTR III
Code INSEE :	44109
Commune principale :	NANTES (44109)
Zone Lambert initiale :	Lambert 93
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 354,841 304,761 354,841 Y (m) 6,688,325 2,252,402 6,688,325 Préc.XY Mètre
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NANTES 481 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier PMA_3 ? 1953 Oui AD44-184W40 PMA_1 1/200 1917 Oui AD44-5M407 PMA_2 1/100 1953 Oui AD44-184W40 PMA_4 1/200 1111 Oui AD44-184W41 PSI_1 1/2500 1917 Oui AD44-5M407
Commentaire(s) :	Proche RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE et BOULEVARD LEON BUREAU.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant CHARBONS DE L'OUEST 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant ATELIERS CHANTIERS DE BRETAGNE (ACB) 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui CHARBONS DE L'OUEST CIE 01/01/1917 Entreprise privée ou son représentant
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	ACB semblent avoir racheté les CHARBONS DE L'OUEST CIE aux alentours de 1967 (numéro basias conservé).

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 01/01/1111 1er groupe 2 Stockage de charbon V89.02Z 01/01/1111 3ième groupe 3 Agglomération de la houille (utilisation de brai) et/ou lavage de schlams B05.12Z 06/02/1917 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CHARBONS DE L'OUEST 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/09/1943 Bombardement PCB, matériel électrique, machines, moteurs,divers AD44-184W41 01/06/1944 Bombardement PCB, matériel électrique, machines, moteurs,divers AD44-184W41
Commentaire(s) :	Chantiers charbonniers, concassage, criblage,DI26.8f,

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 1,000 Fleuve La Loire <=1000m
Code du système aquifère :	355b
Nom du système aquifère :	LOIRE AVAL (b)
Commentaire(s) :	1 TR,remblais,,Formations superficielles, 2 3 ,0, 4 ,0,

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Carte ancien
Autre(s) source(s) :	VISITE TERRAIN NB

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.