Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

20/07/1999

Nom(s) usuel(s) :

NEGOCE / DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CHOLLET J.Paul, NEGOCE / DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
39		avenue	8 MAI (DU)

Code INSEE :

49063

Commune principale :

CHALONNES-SUR-LOIRE (49063)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	365,160	365,159	415,297	365,087
Y (m)	2,265,445	2,265,444	6,700,863	2,265,448
Préc.XY	Décamètre			rue

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
PLAN D'INSTALLATIONS	?	Ne sais pas
PLAN DE MASSE	?	Ne sais pas
PLAN DE SITUATION	?	Ne sais pas

Commentaire(s) :

"La Croix".

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CHOLLET J.Paul	29/09/1970	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

Commentaire :

ADRESSE DU PROPRIETAIRE: 9 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - CHALONNES SUR LOIRE

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

29/09/1970

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	29/09/1970	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W152, 336W12	LETTRE DE L'INSPECTION DES IC : PRESENCE D'UN RA DE 40 M3 NON DECLARE PRES D'UN PARKING.
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	21/12/1970	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W152, 336W12	2 RS DE 30 M3 FOD
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	18/11/1971	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W152, 336W12	1 RA DE 40 M3 DE FOD
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	26/02/1981	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	307W152, 336W12	MODIFICATION DU DLI: 2 RS DE 30 M3 GO, 1 RS DE 60 M3 FOD (RD DU 07/11/1975), LA CUVE DE 40 M3 EST TRANSFEREE EN Z.I.

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHOLLT J.Paul	29/09/1970

Commentaire(s) :

FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	RESIDENCE
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	UN ATELIER ADANDONNE SE TROUVE DERRIERE UNE HABITATION PARTICULIERE QUI EXISTAIT DEJA DU TEMPS DE L'ACTIVITE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	GEOL 453 : S1-2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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