Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

21/07/1999

Nom(s) usuel(s) :

GARAGE / DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
PANTAIS Marcel , GARAGE / DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
1		rue	POSTE (de la)

Code INSEE :

49082

Commune principale :

CHAUDEFONDS-SUR-LAYON (49082)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	370,015	370,014	420,127
Y (m)	2,262,866	2,262,865	6,698,246
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
PLAN DE MASSE	?		Ne sais pas
PLAN D'INSTALLATION	?		Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
PANTAIS Marcel	08/08/1955	Personne physique	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

08/08/1955

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)	G45.20	08/08/1955		RD=Récépissé de déclaration	235W97, 257W136, 307W131
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	08/08/1955	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	235W97, 257W136, 307W131	1 RS DE 5 M3
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	14/03/1963	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration	235W97, 257W136, 307W131	EXTENSION DU DLI PAR ADJONCTION D'1 RSE DE 2200L

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
PANTAIS Marcel	08/08/1955

Commentaire(s) :

TOUJOURS EN ACTIVITE LORS DE L'INVENTAIRE DES EC DE 1965.
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	GARAGE ABANDONNE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	GEOL 484 : O2-d2

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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