Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

23/07/1999

Nom(s) usuel(s) :

FABRIQUE DE CHAUSSURES / DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CHAUSSURES TYP S.A, CHUPIN Herve (PDG), FABRIQUE DE CHAUSSURES / DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
54		rue	BARJOT

Code INSEE :

49099

Commune principale :

CHOLET (49099)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	355,170	355,169	405,052	355,245
Y (m)	2,233,360	2,233,359	6,668,886	2,233,362
Préc.XY	Décamètre			numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CHAUSSURES TYP S.A	13/03/1987	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

13/03/1987

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récipissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Fabrication de chaussures	C15.20Z	13/03/1987			3ième groupe	RD=Récépissé de déclaration	1351W26	APPLICATION D'ENDUITS DE CAOUTCHOUC OU D'AUTRE ELASTOMERES. 9000 CHAUSSURES/ JOURS
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	13/03/1987			1er groupe	RD=Récépissé de déclaration		1 RS DE 8 M3 DE MAZOUT

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHAUSSURES TYP S.A, CHUPIN Herve (PDG)	13/03/1987

Commentaire(s) :

AP DU 03/06/1988 POUR AUTORISATION D'EXPLOITATION APRES UNE MISE EN DEMEURE EN 1954 POUR LE BRUIT.
LE23/01/1992: EXTENSION DE L'USINE, 160 EMPLOYES.

CCI 94 : 167 EMPLOYES

EN 1996, 150 EMPLOYES.

FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	USINE FERMEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	GEOL 510 : GNEISS MIGMATIQUE

9 - Etudes et actions

Type	Date (*)	Nature	Décision
Diagnostic initial A (avant 2008)		1	ETUDE D'IMPACT ET DES DANGERS EN 1992

Etude(s) connue(s) ? :

Non

Requalification paysagère connue ? :

Non

Sélection des sites	Test de sélection des sites	Date de première étude connue (*)	Nature de la décision
Diagnostic initial A :	ETUDE D'IMPACT ET DES DANGERS EN 1992

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - AD - LIC 94 -FT - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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