Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

26/07/1999

Nom(s) usuel(s) :

DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
CHAUFFEDUR S.A, CHARBONNIER (DIRECTEUR), DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
26 RUE FAIDHERBE- CHOLET	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49099

Commune principale :

CHOLET (49099)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	356,306	356,305	406,198	356,479
Y (m)	2,234,695	2,234,694	6,670,211	2,234,615
Préc.XY	Décamètre			numéro

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
CHAUFFEDUR S.A, CHARBONNIER (DIRECTEUR)	02/06/1958	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

02/06/1958

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	02/06/1958	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	336W19	DECISION MINISTERIELLE: 4 R DE FO DE 65 M3
2	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	15/11/1963	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	336W19	COMMISSION CONSULATATIVE DEPARTEMENTALE DES HYDROCARBURES DU 15/11/1963: PROJET D'EXTENSION PAR ADJONCTION D'1 RA DE 500 M3 DE FOD (AVIS FAVORABLE)
3	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	31/08/1965	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	336W19	COMMISSION CONSULATATIVE DEPARTEMENTALE DES HYDROCARBURES DU 31/08/1963: PROJET D'EXTENSION DU DLI PAR ADJONCTION DE 3 RS DE 675 M3. AU TOTAL: 2785 M3 DE LI

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
CHAUFFEDUR S.A, CHARBONNIER (DIRECTEUR)	02/06/1958

Commentaire(s) :

FT: NON TROUVE A CETTE ADRESSE VOIR FICHE 2960, OU PRESENT AVENUE DES CALINS
LIC99 : 01/01/1965 DERNIER AP

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	RASE
Commentaire :	TERRAIN VAGUE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	GEOL 510 : METAMICROGRANITE ALCALIN

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD- FT - LIC99 - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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