Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

04/08/1999

Nom(s) usuel(s) :

DLI

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
ETS DUTIN S.A, DLI

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
7 RUE FOULON - DOUE LA FONTAINE	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49125

Commune principale :

DOUE-LA-FONTAINE (49125)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	403,050	403,049	453,009	403,159
Y (m)	2,247,550	2,247,549	6,682,671	2,247,694
Préc.XY	Décamètre			rue

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Présence du site
PLAN D'INSTALLATIONS	?	Ne sais pas
PLAN DE MASSE	?	Ne sais pas
PLAN DE SITUATION	?	Ne sais pas

Commentaire(s) :

"D 214".

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
ETS DUTIN S.A	01/01/1111	Entreprise privée ou son représentant	Oui

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				ZD	160

Nombre de propriétaires actuels :

Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Partiellement réaménagé et partiellement en friche

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	01/01/1111			1er groupe			1ER DEPOT: 2 RS DE 70 M3 FOD, 2 RS DE 50 M3 FOD 2IEME DEPOT: 1 RS DE 40 M3 GO, 1 RS DE 30 M3 GO, 1 RS DE 5 M3 PETROLE 3IEME DEPOT: 1 RS DE 15 M3 SCA, 1 RS DE 15 M3 CA AU TOTAL: 345 M3 DE LI

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
ETS DUTIN S.A	01/01/1111

Commentaire(s) :

FT : NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	RESIDENCE
Réaménagement sensible :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	HABITATION PARTICULIERE + BATIMENT DESAFFECTE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04855X0004
Distance captage AEP :	1,000
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	GEOL 485 : C2a

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE - FT - VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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