Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

PAL

Date de création de la fiche : (*)

11/01/2000

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
BIGEARD Gabriel, BRIQUETERIE/DLI

Etat de connaissance :

Inventorié

Modificateur(s) de la fiche :

Nom modificateur	Date connue (*)
BRGM/EPI/ETS	01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Code INSEE :

49145

Commune principale :

LE FUILET (49145)

Zone Lambert initiale :

Lambert II étendu

Précision centroïde

Décamètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	338,030	338,029	388,133
Y (m)	2,258,570	2,258,569	6,694,216
Préc.XY	Décamètre

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site
MASSE	?	1971	Oui
SITUATION	?	1980	Oui
INSTALLATIONS1	?	1980	Oui
MASSE1	?	1980	Oui
INSTALLATIONS	?	1971	Oui
CADASTRAL	?	1971	Oui

Commentaire(s) :

"D 143".

4 - Propriété du site

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
LE FUILET	17/02/1971	?		C	173-174-171

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

17/02/1971

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	17/02/1971			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	336W9
2	Régénération et/ou stockage d'huiles usagées	E38.39Z	01/01/1976	01/01/1980		1er groupe	AP=Arrêté préfectoral		HUILE USAGEE UTILISEE COMME COMBUSTIBLE MAIS AP DU 30/06/1986 INTERDIT SON UTILISATION
3	Fabrication de matériaux de construction en terre cuite (de tuiles et briques) et de produits divers en terre cuite (tuilerie, poterie, briqueterie)	C23.3	12/12/1980		Déclaration	3ième groupe	DCD=Date connue d'après le dossier
4	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	12/12/1980			1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier		2RS = 40 M3 + 60 M3 FUEL LOURD N°2

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
BIGEARD Gabriel	17/02/1971

Commentaire(s) :

8 EMPLOYES EN1980
PRODUCTION DE 100tT/J 1980
FT: NON TROUVE

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Projet de réaménagement :	FRICHE
Commentaire :	USINE DESAFFECTEE

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Formation superficielle :	Argile
Commentaire(s) :	GEOL 482 : LP

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD-DRIRE- FT- VTBM

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

PAL4901369